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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien PAPION Chocolatier
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Couleurs de Loire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couleurs de Loire
SARL Sébastien PAPION Chocolatier, SARL

Numéro de dépôt :
3948548
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/09/2022
Couleurs de Loire de Sébastien PAPION Chocolatier

Présentation de la marque Couleurs de Loire

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien PAPION Chocolatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Couleurs de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sébastien PAPION Chocolatier domicilié(e) 38 rue du Faubourg Bannier - 45000 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 333 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Sébastien PAPION Chocolatier, M. Sébastien PAPION domicilié(e) 38 rue du Faubourg Bannier - 45000 - ORLEANS - France.

La marque Couleurs de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleurs de Loire est expirée depuis le 25 septembre 2022.

Sébastien PAPION Chocolatier a également déposé les autres marques suivantes : Trésor d'Orléans , SEBASTIEN PAPION LA NATURE DU CHOCOLAT , Sébastien Papion , PAPIONELLA , La nature du chocolat. , Bar à pâtes à tartiner


SARL Sébastien PAPION Chocolatier, SARL - 38 rue du Faubourg Bannier - 45000 - ORLEANS - France - SIREN 523333730


SARL Sébastien PAPION Chocolatier, M. Sébastien PAPION - 38 rue du Faubourg Bannier - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.